André PIRAUD Géraldine PIRAUD Antoine PIRAUD Patrice MARTIN Marielle GOITSCHEL Pierre VERON Guy RICHARD Gilles BODSON
Numéro de dépôt :
3766066
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
14/09/2020
Présentation de la marque BONNE ANNEE DURABLE
Déposée le 14 septembre 2010 par André PIRAUD, Géraldine PIRAUD, Antoine PIRAUD, Patrice MARTIN, Marielle GOITSCHEL, Pierre VERON, Guy RICHARD, Gilles BODSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « BONNE ANNEE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Les déposants sont André PIRAUD domicilié(e) 0 La carabinerie - 85230 - SAINT URBAIN - France, Géraldine PIRAUD domicilié(e) 28 rue Bonne Fontaine - 85300 - CHALLANS - France, Antoine PIRAUD domicilié(e) 15 rue de nantes - 85300 - CHALLANS - France, Patrice MARTIN domicilié(e) 21 rue du Centre - 44340 - BOUGUENAIS - France, Marielle GOITSCHEL domicilié(e) 0 Résidence Tinerella - 20166 - PORTICCIO - France, Pierre VERON domicilié(e) 4 Avenue Goelette - 44300 - NANTES - France, Guy RICHARD domicilié(e) 25 Chemin de Champfranc - 44210 - PORNIC - France, Gilles BODSON domicilié(e) 14 rue de Bernier - 44770 - LA PLAINE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André PIRAUD domicilié(e) 0 La carabinerie - 85230 - SAINT URBAIN - France.
La marque BONNE ANNEE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre VERON - 4 Avenue Goelette - 44300 - NANTES - France
Guy RICHARD - 25 Chemin de Champfranc - 44210 - PORNIC - France
Gilles BODSON - 14 rue de Bernier - 44770 - LA PLAINE SUR MER - France
André PIRAUD - 0 La carabinerie - 85230 - SAINT URBAIN - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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